Photos du site :
C. Demange
H. Dutilloy
H. Jaeger
J-L. Siffer
A. Thiebaut



Mentions légales

Editeur du service
MAIRIE de NEUVE-EGLISE
15, rue de l'Eglise
67220 - NEUVE-EGISE


Hébergement du site :
Le site est hébergé par ORANGE
Directeur de publication du site :
Roland RENGERT, maire de NEUVE-EGLISE
Réalisation du site :
H. Dutilloy

  Notre site internet est diffusé dans le respect de cet article.
" L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978)
  Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

  Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez-vous à la MAIRIE de NEUVE-EGLISE - 15, rue de l'Eglise - 67220 NEUVE-EGLISE

  Nous ne communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers et brochures. Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations personnelles que nous pourrons être amenés à recueillir.

  Les personnes ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès à ce site ou de son utilisation. De plus, la mairie de NEUVE-EGLISE ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite de l'accès au site ou  au téléchargement d'un document provenant de ce site.

  L'impression et la reproduction pour des utilisations personnelles des documents publiés sur le site sont acceptées. Cependant leur diffusion après modification est strictement interdite.

  La mairie de NEUVE-EGLISE ne garantit pas expressément l'exactitude de toutes les informations figurant sur ce site, en particulier en ce qui concerne les documents d'origines externes.

  A l'exception des données personnelles, toute information que vous communiquez à la mairie de NEUVE-EGLISE via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… pourront être utilisés par la mairie de NEUVE-EGLISE, sans restriction de droit d'utilisation et sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. Ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.

Logiciel ToWebMentions légalesjeudi 14 décembre 2017